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Brevet européen · EP3302370 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3302370
Numéro de demande
EP16728494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
20 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 201562168053 P 29.05.2015
US 201562253804 P 11.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/034238 26.05.2016
Publication PCT
WO2016/196158 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  6. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Meyers, Paul

Warsaw, Indiana 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SMITH, David

Warsaw, Indiana 46582, US

UTHGENANNT, Brian A.

Cricklade, Wiltshire SN6 6HH, GB

PIERCE, Andrew L.

Warsaw, Indiana 46582, US

DETLEFSEN, Richard

Fort Wayne, Indiana 46809, US

MEYERS, Paul

Warsaw, Indiana 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.