STENT
Brevet européen · EP3302372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302372
- Numéro de demande
- EP15742005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2015
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/915 (2013.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/066895 23.07.2015
- Publication PCT
- WO2017/012673 26.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 5 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 13 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
2 entrées antérieures
- 25 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 25.06.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
76131 Karlsruhe, DE
76356 Weingarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.