DISPOSITIF D'AIDE POUR AMELIORER LA POSTURE
Brevet européen · EP3302375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302375
- Numéro de demande
- EP16730741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 5/02 (2006.01)A61F 5/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555213 08.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062803 06.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198358 15.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
79100 Thouars, FR
26000 Valence, FR
75009 Paris, FR
67000 Strasbourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.