SCHLAUFENBEFESTIGUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP3302389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3302389
Numéro de demande
EP16723039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
4 janv. 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/62 (2006.01)
A44B 18/00 (2006.01)
B32B 5/06 (2006.01)
D04H 11/08 (2006.01)
Priorité
US 201514725420 29.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/059377 27.04.2016
Publication PCT
WO2016/192906 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

CLARNER, Mark A.

Hopkinton, NH 03229, US

GALLANT, Christopher M.

Nottingham, New Hampshire 03103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.