SCHLAUFENBEFESTIGUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP3302389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302389
- Numéro de demande
- EP16723039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/62 (2006.01)A44B 18/00 (2006.01)B32B 5/06 (2006.01)D04H 11/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201514725420 29.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059377 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/192906 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
CLARNER, Mark A.
Hopkinton, NH 03229, US
GALLANT, Christopher M.
Nottingham, New Hampshire 03103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.