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Brevet européen · EP3302679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3302679
Numéro de demande
EP16799482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/12 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
Priorité
US 201562167879 P 28.05.2015
Demande PCT
PCT/IL2016/050551 26.05.2016
Publication PCT
WO2016/189538 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Elcam Medical Agricultural Cooperative Association Ltd.

13860 Kibbutz Baram, IL

Inventeur

NAFTALOVITZ, Ziv

22845 Western Galilee, IL

ROSEN, Uri

22845 Western Galilee, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.