SPRÜHTROCKNUNG

Brevet européen · EP3302781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3302781
Numéro de demande
EP16728855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
16 sept. 2020
Radié
1 févr. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01J 13/04 (2006.01)
Priorité
US 201562168381 P 29.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/061800 25.05.2016
Publication PCT
WO2016/193096 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  2. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 7 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Global Patents, Association No. 324, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 07.11.2020

  4. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Givaudan S.A.

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

Mandataire

Global Patents Association No. 324 Givaudan SA

Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

Inventeur

GUISINGER, Robert

Beavercreek, Ohio 45440, US

WORKS, James R.

Cold Spring, Kentucky 41076, US

MCKEE, Mary Amanda

Cincinnati, Ohio 45208, US

PEARL, Theodore T.

Harrison, Ohio 45030, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.