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Brevet européen · EP3302830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302830
- Numéro de demande
- EP16804010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B07C 5/16 (2006.01)B07C 5/36 (2006.01)B65G 43/08 (2006.01)B65G 47/46 (2006.01)B65G 47/53 (2006.01)B65G 47/64 (2006.01)B65G 17/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201562171009 P 04.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/033940 24.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/196087 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
Metairie, Louisiana 70001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.