BESCHICHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3302977 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3302977
Numéro de demande
EP16732757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B41F 19/00 (2006.01)
B41M 5/00 (2006.01)
B05D 1/00 (2006.01)
B05C 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 201509080 27.05.2015
GB 201514618 17.08.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/053146 27.05.2016
Publication PCT
WO2016/189516 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 15 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  4. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Actega Metal Print GmbH

Industriestrasse 12, 31275 Lehrte, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

LANDA, Benzion

7405135 Nes Ziona, IL

KRASSILNIKOV, Anton

Durham, NH 03824-4712, US

FAHIMA, Moshe

Tel Aviv 6248307, IL

ADLER, Ariel

Tel-Aviv 6912008, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.