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Brevet européen · EP3302980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302980
- Numéro de demande
- EP16727816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 21 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/045 (2006.01)B41J 2/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201509817 05.06.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051645 03.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/193749 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
MCMULLEN, Robert Errol
Cambridge CB4 0XR, GB
MARCHANT, James Edward David
Cambridge CB4 0XR, GB
SIVARAMAKRISHNAN, Subramanian
Cambridge CB4 0XR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.