FAHRZEUGÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3303088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303088
- Numéro de demande
- EP15894424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2015
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B60W 50/14 (2020.01)B60W 40/02 (2006.01)G08G 1/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2015/033432 30.05.2015
- Publication PCT
- WO2016/195647 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 14 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
Menlo Park, California 94025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.