ROBOTERFAHRZEUG
Brevet européen · EP3303106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303106
- Numéro de demande
- EP16725205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B62D 57/02 (2006.01)B60F 5/00 (2006.01)B63G 8/00 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B05B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201509511 01.06.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051426 18.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193666 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 25 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
BRAITHWAITE, Adam
Purfleet, Essex RM 19 1GP, GB
KOVAC, Mirko
London SW7 2AZ, GB
ALHINAI, Talib
Abu Dhabi, AE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.