SYSTÈME DE TRAVAIL À DISTANCE

Brevet européen · EP3303129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303129
Numéro de demande
EP16733658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
30 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B64C 39/02 (2006.01)
Priorité
FR 1555204 08.06.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051352 07.06.2016
Publication PCT
WO2016/198775 15.12.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 28 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 28.11.2020

  6. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

Asma & Clement Aerial Advanced Technologies

16 rue de Longjumeau CP 80138, 94523 Rungis Cedex, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

SERRAT, Clément

94100 Saint Maur Des Fosses, FR

BOUAOUAJA, Asma

75005 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.