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Brevet européen · EP3303144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303144
- Numéro de demande
- EP16734744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 11/58 (2006.01)B65B 21/24 (2006.01)B65B 35/44 (2006.01)B65B 41/14 (2006.01)B65B 41/18 (2006.01)B65B 59/02 (2006.01)B65B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20151361 29.05.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053118 27.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193878 08.12.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
CERE', Mauro
40050 Loiano (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.