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Brevet européen · EP3303192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303192
- Numéro de demande
- EP16802612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65G 27/30 (2006.01)B65G 27/04 (2006.01)B65G 47/14 (2006.01)
- Priorité
- DK 201500322 02.06.2015
- Demande PCT
- PCT/DK2016/000025 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/192730 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 14.09.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
30100 Plzen-Rdobycice, CZ
DK-5210 Odense NV, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.