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Brevet européen · EP3303253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303253
Numéro de demande
EP16804160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
16 août 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/101 (2006.01)
C04B 35/106 (2006.01)
Priorité
US 201562169240 P 01.06.2015
US 201662297684 P 19.02.2016
Demande PCT
PCT/US2016/034805 27.05.2016
Publication PCT
WO2016/196355 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Ceramics & Plastics, Inc.

Saint-Gobain Ceramics&Plastics, Inc.

One New Bond Street, Worcester, MA 01615, US

Inventeur

CASE, Allan R.

Worcester, Massachusetts 01605, US

HUANG, Hansong

Ann Arbor, MI 48103, US

LEVOY, Nancy F.

Concord, Massachusetts 01742, US

CORTELLINI, Edmund A.

North Brookfield, Massachusetts 01535, US

KUHN, Melanie

Cambridge, Massachusetts 02139, US

TOWLE, Wesley S.

North Grosvenordale, Connecticut 06255, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.