ROR-GAMMA MODULATOREN
Brevet européen · EP3303291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303291
- Numéro de demande
- EP16726886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07D 213/75 (2006.01)C07D 213/82 (2006.01)C07D 215/08 (2006.01)C07D 217/02 (2006.01)C07D 223/16 (2006.01)C07D 231/40 (2006.01)C07D 333/36 (2006.01)C07C 311/20 (2006.01)C07C 317/32 (2006.01)C07D 241/04 (2006.01)C07D 417/04 (2006.01)C07D 261/08 (2006.01)C07D 207/06 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)C07D 209/08 (2006.01)A61K 31/10 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15170762 05.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062688 03.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/193452 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NABUURS, Sander Bernardus
5349 AC Oss, NL
CALS, Joseph Maria Gerardus Barbara
5349 AC Oss, NL
DE KIMPE, Vera
5349 AC Oss, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.