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Brevet européen · EP3303293 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303293
Numéro de demande
EP16726888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
5 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C07D 213/81 (2006.01)
C07C 317/32 (2006.01)
A61K 31/10 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 15170765 05.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/062701 03.06.2016
Publication PCT
WO2016/193461 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Titulaire

Lead Pharma B.V.

Kloosterstraat 9 RK, 5349 AB Oss, NL

SANOFI

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

NABUURS, Sander Bernardus

5349 AC Oss, NL

CALS, Joseph Maria Gerardus Barbara

5349 AC Oss, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.