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Brevet européen · EP3303316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303316
- Numéro de demande
- EP16727661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)C07D 213/81 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)A61K 31/4166 (2006.01)A61K 31/4184 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15170401 03.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062202 31.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193234 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
RICCI, Antonio
4105 Biel-Benken
JAESCHKE, Georg
4059 Basel
VIEIRA, Eric
4402 Frenkendorf
LINDEMANN, Lothar
4056 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.