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Brevet européen · EP3303405 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303405
Numéro de demande
EP16802634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C08B 3/10 (2006.01)
C08B 11/02 (2006.01)
C08B 1/02 (2006.01)
C08L 1/10 (2006.01)
C08L 1/28 (2006.01)
Priorité
FI 20155406 29.05.2015
Demande PCT
PCT/FI2016/050375 30.05.2016
Publication PCT
WO2016/193542 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 15 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.09.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

HARLIN, Ali

02044 Vtt, FI

TALJA, Riku

02044 Vtt, FI

VARTIAINEN, Jari

02044 Vtt, FI

ROPPONEN, Jarmo

02044 Vtt, FI

ASIKAINEN, Sari

02044 Vtt, FI

WILLBERG-KEYRILÄINEN, Pia

02044 Vtt, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.