SAUERSTOFFABSORBIERENDE POLYMERZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3303468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303468
- Numéro de demande
- EP16730489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 26 févr. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B01J 20/10 (2006.01)C08L 23/00 (2006.01)B01J 20/04 (2006.01)B01J 20/22 (2006.01)B01J 20/26 (2006.01)C12H 1/14 (2006.01)C08K 3/30 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)C12C 11/11 (2019.01)
- Priorité
- US 201562167105 P 27.05.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053080 26.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/189483 01.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.12.2022 → 26.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
PEIRSMAN, Daniel
3000 Leuven, BE
VALLES, Vanessa
3000 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.