OBERFLÄCHENBEHANDLUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3303486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303486
- Numéro de demande
- EP16727440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 22/34 (2006.01)C23C 22/80 (2006.01)C23C 22/83 (2006.01)C23C 22/73 (2006.01)C09D 5/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 15170398 03.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062351 01.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/193291 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
TAYLOR, Stephen
10553 Berlin, DE
ROUSSEAU, Agnes
10553 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.