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Brevet européen · EP3303487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303487
- Numéro de demande
- EP16726546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C09D 11/033 (2014.01)B41M 3/14 (2006.01)C09D 11/037 (2014.01)C09D 11/101 (2014.01)
- Priorité
- EP 15170347 02.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062215 31.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193237 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
REICHELT, Helmut
67435 Neustadt, DE
BRON, Yves
2800 Delémont
REICHERT, Hans
79618 Rheinfelden, DE
SEEGER, Oliver
68165 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.