ENTKOKUNGSSTEUERVENTIL MIT DYNAMISCHER STANGENDICHTUNG
Brevet européen · EP3303520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303520
- Numéro de demande
- EP16804394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C10B 33/00 (2006.01)C10B 33/12 (2006.01)F16K 3/22 (2006.01)F16K 3/24 (2006.01)F16K 3/316 (2006.01)F16J 15/3208 (2016.01)F16K 11/07 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)F16K 3/26 (2006.01)F16K 3/34 (2006.01)F16K 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562170305 P 03.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/035433 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/196737 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 8 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.02.2022
1 entrée antérieure
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
Fullerton, California 92835, US
Long Beach, California 90807, US
Hermosa Beach, California 90254, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.