PROPAGATION ET SACCHARIFICATION SIMULTANÉES DE LA LEVURE
Brevet européen · EP3303600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303600
- Numéro de demande
- EP16733149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C12P 7/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1554902 29.05.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051237 26.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193576 08.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Lesaffre et Compagnie
41, rue Etienne Marcel, 75001 Paris, FR
Agro Industrie Recherches et Developpements A.R.D.
Route de Bazancourt, 51110 Pomacle, FR
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
147 Rue de l'Université, 75007 Paris, FR
Inventeur
06640 Saint Jeannet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.