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Brevet européen · EP3303621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303621
Numéro de demande
EP16728718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C12Q 1/68 (2018.01)
C12N 15/10 (2006.01)
C12N 9/22 (2006.01)
Priorité
US 201562167463 P 28.05.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/051563 27.05.2016
Publication PCT
WO2016/189331 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

GORMLEY, Niall Anthony

Essex CB10 1XL, GB

IOANNOU, Avgousta

Essex CB10 1XL, GB

JACKSON, Rosamond

Essex CB10 1XL, GB

MORRELL, Natalie

Essex CB10 1XL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.