TEILBARES PAPIERPRODUKT

Brevet européen · EP3303700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303700
Numéro de demande
EP16728476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
23 août 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 25/00 (2006.01)
B32B 29/06 (2006.01)
B31F 1/07 (2006.01)
D21H 27/00 (2006.01)
D21H 27/02 (2006.01)
D21F 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201562166488 P 26.05.2015
US 201615162053 23.05.2016
US 201615162161 23.05.2016
Demande PCT
PCT/US2016/033918 24.05.2016
Publication PCT
WO2016/191420 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

GPCP IP Holdings LLC

133 Peachtree Street, N.E., Atlanta, Georgia 30303, US

Inventeur

OLSON, Steven R.

Menasha, Wisconsin 54952, US

DAUL, Thomas J.

Oneida, Wisconsin 54155, US

HOADLEY, David A.

Hortonville, Wisconsin 54944, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.