KUNSTRASENSYSTEM

Brevet européen · EP3303704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303704
Numéro de demande
EP16742025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E01C 13/08 (2006.01)
Priorité
NL 2014875 28.05.2015
Demande PCT
PCT/NL2016/050384 27.05.2016
Publication PCT
WO2016/190744 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Ten Cate Thiolon B.V.

G. van der Muelenweg 2, 7443 RE Nijverdal, NL

Inventeur

PFEIFFER, Frank

7443 RE Nijverdal, NL

WIJERS, Bart

7443 RE Nijverdal, NL

KOLKMAN, Niels Gerhardus

7443 RE Nijverdal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.