THERMOELEKTRISCHER GENERATOR

Brevet européen · EP3303788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303788
Numéro de demande
EP16727478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
20 mars 2019
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 5/02 (2006.01)
F02G 5/04 (2006.01)
F02G 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015210398 05.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/062689 03.06.2016
Publication PCT
WO2016/193453 08.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 1 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 01.06.2019

  3. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

Bombardier Transportation GmbH

Eichhornstraße 3, 10785 Berlin, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

BARTHELMES, Georg

79618 Rheinfelden, DE

BUCHER, Samuel

3012 Bern

GERADTS, Karlheinz

5603 Staufen AG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.