BRENNKRAFTMASCHINE

Brevet européen · EP3303804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303804
Numéro de demande
EP16736757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 41/00 (2006.01)
F02B 19/12 (2006.01)
F02D 19/02 (2006.01)
F02D 19/06 (2006.01)
Priorité
AT 3282015 26.05.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/050124 04.05.2016
Publication PCT
WO2016/187628 01.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 5 juin 2019

    Titulaire

    Titulaire
    GE Jenbacher GmbH & Co. OG, Achenseestrasse 1-3, 6200 Jenbach, Autriche → Innio Jenbacher GmbH & Co OG, Achenseestrasse 1-3, 6200 Jenbach, Autriche

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

  3. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

Innio Jenbacher GmbH & Co OG

Achenseestrasse 1-3, 6200 Jenbach, AT

Inventeur

FUCHS, Jochen

6112 Wattens, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.