HYDRAULISCHE KUPPLUNG

Brevet européen · EP3303865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303865
Numéro de demande
EP16727461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
17 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 25/0638 (2006.01)
Priorité
SE 1550719 03.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/062453 02.06.2016
Publication PCT
WO2016/193347 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

SEVERINSSON, Lars

310 21 Hishult, SE

LUNDSTRÖM, Bo

261 62 Glumslöv, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.