DISPOSITIF D'ÉTANCHÉITÉ À COUSSIN DE FLUIDE
Brevet européen · EP3303885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303885
- Numéro de demande
- EP16705237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16J 9/08 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 53/14 (2006.01)F16J 15/40 (2006.01)F16J 15/46 (2006.01)F16J 15/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 1550763 30.01.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050152 26.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/120556 04.08.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 11 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Titulaire
Rabhi, Vianney
69006 Lyon, FR
Inventeur
Rabhi, Vianney
69006 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.