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Brevet européen · EP3303892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3303892
Numéro de demande
EP16757139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16L 3/13 (2006.01)
F16B 2/16 (2006.01)
F16B 2/22 (2006.01)
F16L 3/16 (2006.01)
F16L 3/223 (2006.01)
F16L 3/237 (2006.01)
Priorité
DE 202015102745 U 27.05.2015
DE 202016100388 U 27.01.2016
Demande PCT
PCT/DE2016/100244 26.05.2016
Publication PCT
WO2016/188519 01.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 27 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.11.2023

  5. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Flint, Sören

02943 Weißwasser, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Flint, Sören

02943 Weißwasser, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.