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Brevet européen · EP3303896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3303896
- Numéro de demande
- EP16729455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 58/10 (2006.01)F16L 9/06 (2006.01)F16L 11/115 (2006.01)B29K 309/08 (2006.01)B29C 48/285 (2019.01)B29C 48/151 (2019.01)B29C 48/03 (2019.01)B29C 48/00 (2019.01)
- Priorité
- US 201514732146 05.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/035498 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/196780 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 20 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.10.2025
- 20 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.10.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 3 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
1 entrée antérieure
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
Hilliard, Ohio 43026, US
Hilliard, Ohio 43026, US
Hilliard, Ohio 43026, US
Hilliard, Ohio 43026, US
Hilliard, Ohio 43026, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.