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Brevet européen · EP3304036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3304036
- Numéro de demande
- EP16800548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06V 20/69 (2022.01)G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/62 (2017.01)
- Priorité
- US 201514724359 28.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/033523 20.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/191278 01.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 26 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 26.09.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
DEISTER, Curt
Alachua, FL 32615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.