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Brevet européen · EP3304059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3304059
- Numéro de demande
- EP16800666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 24/08 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)G01N 33/569 (2006.01)
- Priorité
- US 201514724365 28.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/034135 25.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/191483 01.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 3 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.09.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Alachua, FL 32615, US
Alachua, FL 32615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.