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Brevet européen · EP3304097 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3304097
- Numéro de demande
- EP16733913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)H01F 38/30 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015214043 24.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064687 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/016769 02.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 29 avr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne → HSP Hochspannungsgeräte GmbH, Camp-Spich-Straße 18, 53842 Troisdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
91058 Erlangen, DE
91301 Forchheim, DE
90571 Schwaig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.