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Brevet européen · EP3304339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3304339
- Numéro de demande
- EP16726636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06F 40/18 (2020.01)
- Priorité
- GB 201509331 29.05.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051541 27.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193679 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 14 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
TALATI, Sumit
London EC2R 8JL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.