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Brevet européen · EP3304508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3304508
- Numéro de demande
- EP16800653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201562167382 P 28.05.2015US 201562257380 P 19.11.2015US 201562260693 P 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/034026 25.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/191455 01.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
TAYLOR, Gary A.
Fort Mill, SC 29715, US
BURTNESS, Kevin A.
Charlotte, NC 28226, US
FAWCETT, Christopher J.
Charlotte, NC 28278, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.