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Brevet européen · EP3304622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3304622
Numéro de demande
EP16732952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
5 août 2020
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/134 (2010.01)
H01M 4/38 (2006.01)
C30B 29/60 (2006.01)
C30B 29/52 (2006.01)
Priorité
EP 15170563 03.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/062415 01.06.2016
Publication PCT
WO2016/193324 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

RYAN, Kevin, M.

Limerick, IE

KENNEDY, Tadhg

Limerick, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.