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Brevet européen · EP3304667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3304667
- Numéro de demande
- EP16725863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02H 7/085 (2006.01)H02P 29/00 (2016.01)H02H 1/00 (2006.01)H02H 3/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015108587 01.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062195 30.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193228 08.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 6 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
74673 Mulfingen, DE
97959 Assamstadt, DE
74677 Dörzbach-Hohebach, DE
Gerabronn 74582, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.