SCHALTNETZTEIL
Brevet européen · EP3304738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3304738
- Numéro de demande
- EP16727535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/082 (2006.01)H03K 17/10 (2006.01)H03K 17/74 (2006.01)H03K 17/687 (2006.01)
- Priorité
- US 201562166711 P 27.05.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000457 11.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/189371 01.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
BUNIN, Gregory
Tel Aviv 6935913, IL
SHAPIRO, David
75313 Rishon LeZion, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.