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Brevet européen · EP3304931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3304931
Numéro de demande
EP16726641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
26 juil. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/12 (2006.01)
H04R 7/26 (2006.01)
Priorité
GB 201509347 29.05.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/051568 27.05.2016
Publication PCT
WO2016/193691 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

B & W Group Ltd.

B & W Group Ltd

Dale Road, Worthing West Sussex BN11 2BH, GB

Inventeur

ROUSSEAU, Martial André Robert

Worthing BN11 2LS, GB

O'BRIEN, Thomas

Hove BN3 4EB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.