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Brevet européen · EP3305085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3305085
- Numéro de demande
- EP16800000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23D 9/00 (2006.01)A23G 1/30 (2006.01)A23D 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015109001 28.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/065269 24.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/190295 01.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
UEHARA Hidetaka
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
HACHIYA Iwao
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
MURAYAMA Noriko
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
OONISHI Kiyomi
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
TSUKIYAMA Muneo
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
AIBARA Tomohiro
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.