KAKAOPULVER UND SCHOKOLADE
Brevet européen · EP3305087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3305087
- Numéro de demande
- EP17001951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2015
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A23G 1/00 (2006.01)A23G 1/32 (2006.01)A23G 1/02 (2006.01)A23G 1/04 (2006.01)A23G 1/30 (2006.01)A23G 1/50 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 11.12.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.