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Brevet européen · EP3305208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3305208
Numéro de demande
EP17204095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2012
Publié
11 avr. 2018
Délivré
6 nov. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 46/00 (2016.01)
A61B 46/20 (2016.01)
A61B 46/27 (2016.01)
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
BE 201100746 21.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Medenvision

Nieuwlandlaan 101, 3200 Aarschot, BE

Inventeur

CORTEN, Kristoff

3201 Aarschot, BE

FOULON, Wouter

3210 Lubbeek, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.