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Brevet européen · EP3305245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3305245
Numéro de demande
EP17204492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2003
Publié
11 avr. 2018
Délivré
15 févr. 2023
Radié
28 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 17/22 (2006.01)
A46D 1/00 (2006.01)
A61C 17/34 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 28 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

  3. 7 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  4. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.