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Brevet européen · EP3305360 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3305360
- Numéro de demande
- EP16803179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 39/06 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015112940 03.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/065523 26.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/194744 08.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 11 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
Seto-shi Aichi 489-0976, JP
Seto-shi Aichi 489-0976, JP
Nagoya-shi Aichi 460-0008, JP
Nagoya-shi Aichi 460-0008, JP
Seto-shi Aichi 489-0976, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.