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Brevet européen · EP3305360 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3305360
Numéro de demande
EP16803179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 39/06 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
JP 2015112940 03.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/065523 26.05.2016
Publication PCT
WO2016/194744 08.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 11 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  5. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

UCHIYAMA, Seijiro

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

IZAWA, Kei

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

NUNOME, Satoshi

Nagoya-shi Aichi 460-0008, JP

NISHIMURA, Yugo

Nagoya-shi Aichi 460-0008, JP

ISHIGURO, Akifumi

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.