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Brevet européen · EP3305450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3305450
- Numéro de demande
- EP16839005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Radié
- 7 mai 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B23D 61/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015165103 24.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/072177 28.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/033658 02.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.02.2024 → 07.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
OKABE, Fuminori
Niwa-gun Aichi 480-0192, JP
NAKAJIMA, Yasutaka
Niwa-gun Aichi 480-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.