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Brevet européen · EP3305472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3305472
- Numéro de demande
- EP17194957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25D 17/04 (2006.01)B25D 17/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016198984 07.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
IIDA, Hitoshi
Anjo, Aichi 446-8502, JP
FURUSAWA, Masanori
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
WATANABE, Kei
Anjo, Aichi 446-8502, JP
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