BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3305594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3305594
Numéro de demande
EP16800040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
26 avr. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 3/225 (2017.01)
B60Q 3/64 (2017.01)
B60N 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2015108239 28.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/065408 25.05.2016
Publication PCT
WO2016/190336 01.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Titulaire

NIFCO INC.

Nifco Inc.

5-3 Hikarinooka Yokosuka-shi, Kanagawa 239-8560, JP

Inventeur

UENO, Taeko

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

KOYAMA, Sachiko

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.